Le droit en famille va etre profondement reforme avec le droit une Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant Le concept ldssingles appli de rencontre hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i propos des bambins. Il faut voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’la famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront mis en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe d’la famille et la hierarchisation.
J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est le principe selon lequel 1 accord reste forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme peut avoir une importance mais juste pour l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme reste Le concept en fonction de lequel votre contrat reste valide que lorsque certaines conditions de forme paraissent respectees (notamment l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints est un moment reste en France controle etroitement via nos familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant d’la famille avec laquelle elle veut s’allier. Notre mariage est plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un panel individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des femmes. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.
La conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et nos theologiens posent le principe en liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre panel des conjoints car i§a desire valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il va falloir que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a la concupiscence (pecher d’une chair).
Les relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage est 1 lien sacre, Dieu ayant consacre nos liens entre l’Homme et l’actrice. De ce opinion, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme reste la Afin de solidifier le lien du couple et pour valoriser la famille via mariage de preference a la famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant pour l’actrice que pour l’homme. Les mineurs ont la possibilite de egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra pas intervenir, la seule condition posee reste que les conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees Afin de les filles et 14 annees Afin de les garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a J’ai presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, est d’eclater certains patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire nos mariages entre parrains et marraines et aussi la parente via alliance (interdiction de se marier avec le beau frere).
Mes effets du consensualisme
Du point de vue juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, il est valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, ils font des ceremonies mariage de nature diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre paraissent juste des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’la mariee. Dans l’usage, il va i?tre courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont pas des obligations juridiques.