Le droit de la famille va etre profondement reforme via le droit de la Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes de la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme d’une Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i  propos des bambins. Il va falloir voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille paraissent correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent mis en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe de la famille et la hierarchisation.

Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

• Notre consensualisme c’est le principe d’apri?s lequel 1 accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme peut avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement de la preuve de l’accord.
• Le formalisme est le principe selon lequel 1 contrat reste valide que Quand quelques conditions de forme paraissent respectees (en particulier l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.

La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

Le choix des conjoints reste un moment reste en France controle etroitement par nos familles qui veulent eviter les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a prendre l’enfant en famille avec laquelle i§a souhaite s’allier. Le mariage reste plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un tri individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.

Notre conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et des theologiens posent le principe en liberte absolue du mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre panel des conjoints car i§a veut valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour votre il convient que nos conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a J’ai concupiscence (pecher d’la chair).

Les relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste un lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et l’actrice. De ce avis, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme reste la Afin de solidifier l’adresse du couple et Afin de valoriser la famille par mariage de hГ©tГ©ro rencontre libre preference a la famille via le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant pour l’actrice que Afin de l’homme. Mes mineurs ont la possibilite de egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra pas intervenir, la seule condition posee est que les conjoints soient chretiens.

Pour cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 ans Afin de les filles et 14 annees pour nos garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a J’ai presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres Divers histories, est d’eclater certains patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente via alliance (interdiction de se marier avec son beau frere).

Mes effets du consensualisme

Du opinion juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Il semble valide du seul fait de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, depuis des ceremonies de mariage de nature diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce paraissent seulement des usages. Les epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, il va i?tre courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent pas des obligations juridiques.

Claque que les epoux se soient maries i  domicile n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait Notre validite des mariages clandestins c’est-a-dire les mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Mes enfants pouvaient se marier tres facilement meme sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait les fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucun temoin

L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste

Mes familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne Afin de legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Il va legiferer comme votre allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler ainsi que freiner les mariages.

Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France