Direction de l’information legale et administrative

Face a Notre 5 e vague et au extri?mement rebond de l’epidemie et De sorte i  limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national concernant assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise est le document de reference. Notre protocole sanitaire en firme a ete actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation sur le passe vaccinal. L’application du marche vaccinal Afin de nos personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts seront les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national pour garantir la sante et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 a ete mis a jour le 21 janvier 2022 pour integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 heures minimum via semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Cela a ete de nouveau mis a jour le 25 janvier 2022 Afin de prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion une crise sanitaire qui transforme le marche sanitaire en marche vaccinal. Mes principales evolutions de votre nouvelle version portent sur l’application du passe vaccinal Afin de des personnels intervenant dans Quelques etablissements recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal indispensable Afin de Divers personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal est obligatoire pour les gens qui travaillent en lieux, agences, services ou evenements ou celui-ci est exige pour les clients et les usagers.

Pour en connaitre plus sur les professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels specialises doivent presenter un passe vaccinal avec le 24 janvier 2022 ?

A savoir : La loi du 5 aout 2021 relative a la gestion d’la pi?te sanitaire a instaure l’obligation du marche sanitaire Afin de nos gens qui travaillent dans plusieurs lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion d’une crise sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le marche sanitaire en passe vaccinal, les professionnels travaillant au sein des lieux et services ou le marche vaccinal est exige seront donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

J’ai nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.

Notre protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• offre des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• reste cas contact d’une personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose jamais tout d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a nullement contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, Quand le salarie cas contact a risque dispose d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est gui?re immunodeprime, il devra appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est jamais oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter pour toute personne qui possi?de ete en contact avec un individu positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail indispensable

La version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail indispensable, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Au contexte de reprise epidemique, le teletravail permet de reduire les interactions sociales au sein des locaux professionnels et dans les transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour nos postes qui le permettent, le teletravail reste indispensable a raison de 3 temps au minimum avec semaine. Lorsque l’organisation du boulot et la situation des salaries le permettent, votre nombre peut etre porte a 4 temps par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail reste simplement recommande.

Mes autres dispositions de votre protocole, qui portent sur le port du masque, la distanciation physique et la prevention des contaminations par l’aeration et Notre desinfection n’ont gui?re ete modifiees par rapport a la version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque est systematique au sein des entreprises dans tous les lieux collectifs clos. Lorsque plusieurs gens occupent un travail, il devra etre continuellement porte. Cela devra s’agir soit tout d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque evoque de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque devra etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre des personnes, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aeration des locaux, en mise en ?uvre d’une politique de prevention et de la gestion des flux de gens.

Notre distance physique entre deux gens est portee a 2 metres lorsque le masque ne pourra etre porte, en restauration collective ainsi que dans les espaces exterieurs (espaces fumeurs dans sites de rencontres pour motards les cours notamment).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de son activation pendant des horaires d’embauche.

A noter : Mes reunions en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres et de la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

Notre version mise a jour du protocole met l’accent dans l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Il semble important d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le permettront et au minimum 10 minutes l’integralite des heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a la reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Le ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a Plusieurs endroits caracteristiques d’une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Lorsque le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, les firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre d’individus admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante Afin de retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.